MRC Nicolet-Yamaska - logo
  • Accueil
  • Intranet
  • Avis public
  • Partenaires
  • Emplois
  • Billeterie
  • Nous joindre
  • La MRC
    • Mission, vision et valeurs
    • Mandat de la MRC
    • Équipe de la MRC
    • Historique
    • Portrait de la MRC
    • S'établir dans la MRC Nicolet-Yamaska (milieu de vie dynamique)
    • Structure politique de la MRC de Nicolet-Yamaska
    • Les municipalités
    • Séances du conseil des maires
    • Politique de dons et commandites
    • Appels d'offre
    • Politiques
    • Règlement sur la gestion contractuelle
    • Plan de transition écologique
    • Publications
    • Réglementation
    • Rénovation cadastrale
    • Nous joindre
  • Services aux citoyens et aux municipalités
    • Évaluation foncière
    • Rôle d'évaluation en ligne
    • Vente pour non-paiement de taxes foncières
    • Inspection en bâtiment (permis)
      • Permis
      • Installation sanitaire
      • Liens utiles
    • Service de génie
    • Aménagement du territoire
    • Gestion des cours d'eau
    • Géomatique
    • Culture et patrimoine
    • Gestion des matières résiduelles
    • Fonds de développement structurant des territoires (FDST)
    • Fonds régions et ruralité (FRR)
    • Prévention incendie
    • Subvention à la rénovation
    • Sûreté du Québec
    • Projets majeurs
      • Fibre / Internet
      • PDZA
  • Services aux entreprises et organismes
    • Services (démarrage, expansion, acquisition, OBNL, etc.)
    • Financement
    • Développement agroalimentaire
    • Outils et documents utiles

Avis publics

2019
  1. Accueil
  2. Avis publics
  3. 2019
Zone 1
  • SÉANCES PUBLIQUES - 2020

    30 décembre 2019

    ADOPTION - Calendrier des séances régulières publiques du Conseil des maires de l'année 2020

    Télécharger le document

    +
  • RÈGLEMENT 2019-07

    9 décembre 2019

    ENTRÉE EN VIGUEUR - Règlement abrogeant et remplaçant le règlement 2012-01 concernant le schéma de couverture de risques

    Télécharger le document

    +
  • RÈGLEMENT 2019-14 (projet)

    9 décembre 2019

    CONSULTATION PUBLIQUE - Modification du règlement 2010-07 concernant le schéma d'aménagement et de développement révisé (SADR) de la MRC de Nicolet-Yamaska afin de modifier certaines dispositions sur les distances séparatrices relatives à la gestion des odeurs en zone agricole - 16e modification.

    Télécharger le document

    +
  • RÈGLEMENT 2019-13

    28 novembre 2019

    ENTRÉE EN VIGUEUR - Règlement abrogeant le règlement 2018-10 et établissant la quote-part liée à la richesse foncière uniformisée (RFU) et des autres quotes-parts en vigueur pour les municipalités de la MRC pour l'année 2020

    Télécharger le document

    +
  • RÈGLEMENT 2019-05

    25 octobre 2019

    ENTRÉE EN VIGUEUR - Règlement modifiant le règlement 2010-07 concernant le schéma d'aménagement et de développement révisé (SADR) afin de revoir les limites du périmètre urbain de la municipalité du Village de Saint-Célestin (14e modification)

    Télécharger le document

    +
  • RÈGLEMENT 2019-04

    25 octobre 2019

    ENTRÉE EN VIGUEUR - Règlement modifiant le règlement 2010-07 concernant le schéma d'aménagement et de développement révisé (SADR) afin de revoir les limites du périmètre urbain de la municipalité de Saint-Léonard-d'Aston (15e modification)

    Télécharger le document

    +
  • RÈGLEMENT 2019-11

    16 octobre 2019

    ENTRÉE EN VIGUEUR - Règlement portant sur la politique régissant l'alcool, les drogues et le cannabis en milieu de travail

    Télécharger le document

    +
  • RÈGLEMENT 2019-12

    16 octobre 2019

    ENTRÉE EN VIGUEUR - Règlement portant sur la politique de gestion des plaintes

    Télécharger le document

    +
  • RÈGLEMENT 2019-09

    18 septembre 2019

    ENTRÉE EN VIGUEUR - Règlement abrogeant et remplaçant la politique de gestion contractuelle adoptée par le Conseil des maires le 24 novembre 2010

    Télécharger le document

    +
  • RÈGLEMENT 2019-10

    18 septembre 2019

    ENTRÉE EN VIGUEUR - Règlement modifiant le règlement 2019-02 relatif à la tarification applicable pour des biens, services ou activités offerts par la MRC de Nicolet-Yamaska

    Télécharger le document

    +
  • RÈGLEMENT 2019-08

    19 juin 2019

    ENTRÉE EN VIGUEUR - Règlement modifiant le règlement 2018-04 relatif au Code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC de Nicolet-Yamaska

    Télécharger le document

    +
  • RÈGLEMENT 2019-06

    15 mai 2019

    ENTRÉE EN VIGUEUR - Règlement déterminant les modalités de publications des avis publics de la MRC de Nicolet-Yamaska

    Télécharger le document

    +
  • RÈGLEMENT 2019-03

    17 avril 2019

    ENTRÉE EN VIGUEUR - Règlement modifiant le règlement 2018-02 relatif à l'écoulement des eaux des cours d'eau

    Télécharger le document

    +
  • RÈGLEMENT 2019-04 (projet)

    17 avril 2019

    CONSULTATION PUBLIQUE - Modification au règlement 2010-07 concernant le schéma d'aménagement et de développement révisé (SADR) afin de revoir les limites du périmètre urbain de la municipalité de Saint-Léonard-d'Aston (15e modification)

    Télécharger le document

    +
  • RÈGLEMENT 2019-05 (projet)

    17 avril 2019

    CONSULTATION PUBLIQUE - Modification au règlement 2010-07 concernant le schéma d'aménagement et de développement révisé (SADR) afin de revoir les limites du périmètre urbain de la municipalité du Village de Saint-Célestin (14e modification)

    Télécharger le document

    +
  • RÈGLEMENT 2019-01 (projet)

    20 mars 2019

    ADOPTION - Projet de règlement abrogeant et remplaçant le règlement 2013-04 sur le traitement des élus de la MRC de Nicolet-Yamaska

    Télécharger le document

    +
  • Vente pour non-paiement de taxes - 2019

    20 février 2019

    Télécharger le document

    +
  • RÈGLEMENT 2018-03

    19 février 2019

    ENTRÉE EN VIGUEUR - Règlement modifiant le règlement 2010-07 concernant le schéma d'aménagement et de développement révisé de la MRC afin d'intégrer un nouveau cadre normatif pour le contrôle de l'utilisation du sol dans les zones potentiellement exposées aux glissements de terrain dans les dépôts meubles (12e modification)

    Télécharger le document

    +
  • RÈGLEMENT 2018-10

    23 janvier 2019

    ENTRÉE EN VIGUEUR - Règlement abrogeant et remplaçant le règlement 2017-04 déterminant les paramètres fixant la contribution financière à verser par les municipalités pour l'année 2019

    Télécharger le document

    +
  • RÈGLEMENT 2018-13

    23 janvier 2019

    ENTRÉE EN VIGUEUR - Règlement régissant l'examen de la conformité des règlements d'urbanisme

    Télécharger le document

    +

Catégories

  • Consultations publiques
  • Information générale
  • Projets de règlement
  • Règlements en vigueur
  • Vente pour non-paiement de taxes

Archives

  • 2021
    • Février
    • Voir toute l'année
  • 2020
    • Janvier
    • Avril
    • Mai
    • Août
    • Octobre
    • Novembre
    • Décembre
    • Voir toute l'année
  • 2019
    • Janvier
    • Février
    • Mars
    • Avril
    • Mai
    • Juin
    • Septembre
    • Octobre
    • Novembre
    • Décembre
    • Voir toute l'année

Retour aux avis publics

MRC Nicolet-Yamaska - logo
MRC Nicolet-Yamaska

257-1, rue de Monseigneur-Courchesne
Nicolet (Québec)
J3T 2C1

Téléphone : 819 519‑2997

Télécopieur : 819 519‑5367

Courriel : mrcny@mrcny.qc.ca

Crédits photos

©2021 MRC Nicolet-Yamaska,
Tous droits réservés

Recherche